Conditions générales de vente
1- Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre
d'une part l’entreprise individuelle Cécile GRANDGIRARD, micro entrepreneur, dont le siège social est situé 16 Chemin de la petite cote 69530 à Brignais, inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat du Rhone sous le numéro SIRET 89963570000011, au nom commerciale “Du miel o bout des doigts, éditrice du site www.dumieloboutdesdoigts.com, et ci-après dénommée “Cécile GRANDGIRARD”,
d’autre part, toute personne physique ou morale visitant, effectuant un achat sur le site www.dumieloboutdesdoigts.com, et ci-après dénommée «le Client».
2- Définition
Les définitions suivantes s’appliquent dans les présentes conditions générales de vente selon la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel).
« Conditions Générales de Vente » : désignent le présent document, soit les termes et conditions s’appliquant dans les relations entre Cécile GRANDGIRARD et le Client.
« Commande » : désigne l’ordre d’achat du Client portant sur un ou plusieurs Produit(s) passé par utilisation du Site Internet.
« Site » : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.dumieloboutdesdoigts.com, édité par Cécile GRANDGIRARD.
« Produit » : désigne un produit offert à la vente sur le Site Internet, au jour de la consultation du site par le Client. Nos offres de Produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients. Cécile GRANDGIRARD n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des Produits pour des commandes non encore acceptées par Cécile GRANDGIRARD.
« Client » : désigne une personne physique ou morale, consommateur et/ou professionnelle, qui utilise le Site Internet et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, par le biais du site internet en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.
« Destinataire » désigne la personne physique désignée par le client pour réceptionner la commande.
3- Intégralité
Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client accepte préalablement et sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le Client ne doit pas utiliser le Site Internet.
Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Cécile GRANDGIRARD se réserve le droit d’adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.
4- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir :
Les relations contractuelles entre Cécile GRANDGIRARD et le Client
Les conditions applicables à tout achat de produits effectué sur le Site www.dumieloboutdesdoigts.com que le Client soit de nationalité française ou étrangère, ou qu’il soit professionnel ou consommateur.
Toute utilisation du Site Internet et toute passation de Commande d’un ou plusieurs Produit(s) par le biais du Site Internet implique l’acceptation pure et simple de l’intégralité des Conditions Générales de Vente de vente.
Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les Produits proposés à la vente sur le Site peuvent passer Commande sur le Site Internet. Lors de la passation de la commande, le Client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux Conditions Générales de Vente de vente, passer Commande et conclure une vente.
5- Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par l'entreprise individuelle Cécile GRANDGIRARD, titulaire du nom de domaine www.dumieloboutdesdoigts.com.
6- Acceptation et opposition aux conditions générales de vente
6.1. Accessibilité des conditions générales de vente
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site www.dumieloboutdesdoigts.com en cliquant sur le lien hypertexte en bas de chaque page du Site. Les conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la passation de commande.
6.2. Capacité juridique du Client
Est Client, au titre des conditions générales de vente toute personne morale ou personne physique, âgée d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande. Le Client est un consommateur ou un professionnel résidant en France ou à l’étranger. En réglant sa commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des conditions générales de vente.
6.3. Acceptation des conditions générales de vente
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter dès lors qu’il a confirmé sa commande sur le site. Concernant les commandes qui ne sont pas passées en ligne sur le Site (email, tel, …) le Client reconnaît avoir pris connaissance et déclare expressément accepter les conditions générales de vente dès lors qu’il reçoit et ne conteste pas son email de confirmation de commande. En acceptant les conditions générales de vente le Client accepte sans réserve l’intégralité des stipulations prévues dans ces dites conditions, à l’exclusion de toutes les autres. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande par le Client. Les conditions générales de vente sont valables pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction de leurs garanties.
7- Caractéristiques des produits et prix
7.1. Consultation des caractéristiques des produits et services
Cécile GRANDGIRARD présente sur son Site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts.
7.2. Disponibilité des produits et validité de l’offre
Les produits proposés à la vente par Cécile GRANDGIRARD sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation du sit www.dumieloboutdesdoigts.com par le client dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention : «EPUISE». Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client. Au cas où l’indisponibilité du produit ou du service serait constatée après validation du paiement, Cécile GRANDGIRARD n'encourt aucune responsabilité et s’engage à procéder à l’annulation de la commande et au remboursement intégral du prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client.
7.3. Prix
Les prix des produits et services présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n’intègrent pas la participation aux frais de transport et d’emballage, facturée en supplément et indiquée à la page «Récapitulatif» du panier avant la validation finale de la commande. Les prix toutes taxes comprises s’entendent avec de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) pour les produits livrés dans l’Union Européenne. Les articles soumis à la TVA le sont à la TVA française. Tout changement des taux légaux de TVA française sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, à la date stipulée par le décret d’application s’y référant. Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du Client.
8- Paiement
Tous les prix indiqués sont TTC. Le montant total d’une commande est composé du prix des articles et des frais de livraison et d’emballage. Vous pouvez utiliser les moyens de paiement suivant : VISA, MASTERCARD EUROCARD. Si le paiement est refusé par le centre d’autorisation, nous ne pourrons pas procéder à l’expédition de la commande.
9- Confirmation de commande
Vous recevrez un email de confirmation dès que nous réceptionnerons votre commande. Munissez-vous des références de cet email pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez dumieloboutdesdoigts@gmail.com
10- Annulation et Droit de rétractation
10.1 Annulation
Cécile GRANDGIRARD n'autorise pas les échanges standards, seule une annulation et donc un remboursement sont possibles. Aucune annulation ne sera acceptée après expédition de la commande. Cécile GRANDGIRARD vous conseil de contacter rapidement le Service Client dans le cas d'une erreur de validation de commande soit par téléphone au 0608187746 soit par e-mail dumieloboutdesdoigts@gmail.com.
10.2 Droit de rétractation
Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités à l’exception le cas échéant des frais de retour. Les produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés.
Le délai de quatorze (14) jours court à compter de la réception des produits : quand le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Cécile GRANDGIRARD recommande au Client qui souhaite exercer son droit de rétractation d’en informer le Service Client par mail à dumieloboutdesdoigts@gmail.com.
Toutes productions sur mesure ne peut être rétracté car elles répondent à une demande particulière. Toutes productions en collaboration ne peut être rétracté car elles répondent à une production particulière en série limitée.
11- Livraison
11.1 Frais de livraison
Les frais de livraison dédiés à notre site de vente en ligne ont été établis selon les volumes et poids du produit en fonction des tarifs en vigueur de la poste et de nos transporteurs. Une part de ces frais est également liée à l'emballage nécessaire pour un envoi en toute sécurité.
Les frais et conditions de livraisons dépendent en parti de nos prestataires à savoir La poste et Mondial Relay.
Pour les envois par Mondial Relay le Client a la possibilité de préciser le Relay colis de son choix au moment de sa commande en envoyant un e-mail dumieloboutdesdoigts@gmail.com et en précisant son numéro de commande dans un délai de 24h suivant la validation de sa commande. Sans précisions de la part du Client Cécile GRANDGIRARD sélectionnera le relais colis le plus proche de l’adresse de livraison. Le Client sera notifié par sms ou e-mail de sa livraison directement par les services Mondial Relay. Cécile GRANDGIRARD décline toute responsabilité en cas d’erreur concernant les coordonnées fournies par le Client et qui seront transmises à Mondial Relay pour l’expédition.
11.2 Délais de livraison
Sauf mention contraire indiquée sur le site, Cécile GRANDGIRARD fera de son mieux pour que la commande soit expédiée dans un délai moyen de 8 jours après confirmation de la commande. Si un ou plusieurs articles ne sont plus disponibles sans que cela ne soit indiqué dans la fiche produit, le Client est averti par email ou par téléphone et Cécile GRANDGIRARD procédera au remboursement de ces articles en créditant la carte ayant servie au paiement de la commande. En cas de fermeture de l’atelier un message sera envoyé au Client et les expéditions reprendront à la réouverture de l'atelier.
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Afin que les délais de livraisons puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.)
11.3 Force majeure
Cécile GRANDGIRARD ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbations ou de grèves totales ou partielles des services d'expédition, des services postaux, des moyens de transports et ou de communications, en cas d'incendie, inondations, défaillance ou panne de matériel, ou du fait des agissement du Client.
12- Conditions de retour des produits
Le Client dispose d’un délai légal de quatorze (14) jours à compter du jour de la réception de sa commande pour signaler à Cécile GRANDGIRARD son intention de nous retourner le produit.
Le retour du ou des produits s’effectue dans leurs emballages d’origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation, en parfait état de revente, avec l’indication du n° de commande à laquelle les produits se rapportent. Tout produit endommagé, incomplet, absent ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au Client à ses frais.
Si le Client décide de nous retourner un ou plusieurs produits pour un remboursement régis par notre politique de rétractation, il prend en charge les risques liés à l'envoi des produits retournés. Cécile GRANDGIRARD préconise au Client d’effectuer le retour de ses produits muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte du ou des colis.
Les frais sont à la charge du client.
13- Remboursement
En cas d’exercice du droit de rétractation, Cécile GRANDGIRARD est tenue au remboursement au profit du Client des sommes qu’il a versées, sans pénalité, à l’exception des frais de port. Le remboursement est dû sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception des produits retournés. Si le retour du (des) produit(s) acheté(s) est dû à une erreur de la part de Cécile GRANDGIRARD, les frais de port et de retour seront alors entièrement remboursés au Client.
15- Modification de votre commande
Si vous souhaitez effectuer des changements sur votre commande, modifier l’adresse de livraison ou ajouter des produits, n’hésitez pas à nous contacter rapidement après validation de la dite commande par mail dumieloboutdesdoigts@gmail.com.
16- Garanties
16.1. Garantie liée au transport
Assumant les risques liés au transport, Cécile GRANDGIRARD s’engage à livrer les produits commandés par le Client dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport. Tout produit endommagé ou perdu pendant le transport sera remplacé. La garantie liée au transport ne vaut que si le Client ou son Destinataire a signé le bon de livraison ou récépissé de transport présenté par le transporteur sur lequel il aura pris soin d’émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées. En apposant sa signature sur le bon de livraison ou le récépissé de transport, sans émettre de réserve, le Client reconnaît que son colis n’a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige les emballages d’origine devront être conservés jusqu’à résolution du litige. Cécile GRANDGIRARD conseille au Client ou à son destinataire d’en informer Cécile GRANDGIRARD par mail dumieloboutdesdoigts@gmail.com dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.
16.2. Réclamation du Client
La mise en œuvre des garanties doit faire l’objet d’une demande formulée par courrier électronique au Service Client par mail à dumieloboutdesdoigts@gmail.com. La réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos,…). Le Client devra aussi indiquer s’il souhaite le remplacement du produit ou son remboursement.
Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts. Étant établi que chaque pièce est faite à la main, que chaque pièce est unique, il peut y avoir des variantes d’aspect de détails entre le produit présenté à la commande et le produit final. Ces différences ne peuvent en aucun cas valoir annulation de la commande ou refus de pièces produites. L'atelier fait tout sont possible pour que le produit final corresponde au plus près.
Par ailleurs, si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur des produits en photos qui sont affichés sur le site soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, Cécile GRANDGIRARD ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des produits figurant sur le Site www.dumieloboutdesdoigts.com.
NB : les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.
17- Droit applicable
Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litiges le Client pourra effectuer ses réclamations auprès de Cécile GRANDGIRARD par mail à dumieloboutdesdoigts@gmail.com oun par téléphone au 0608187746 afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.
18. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la totalité du design et du contenu présent sur le site, y compris les images, illustrations, photographies, textes et autres, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tous ces droits sont réservés.
Le contenu du site, et le site dans son ensemble, sont strictement réservés à des fins personnelles et non commerciales par les utilisateurs de ce site.
Tous les éléments du site www.dumieloboutdesdoigts.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise individuelle Cécile GRANDGIRARD.
19. Responsabilité informatique, données personnelles et cookies
19.1 Responsabilité informatique
Cécile GRANDGIRARD dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
19.2 Données personnelles
Cécile GRANDGIRARD s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
A l’occasion de l’utilisation du site www.dumieloboutdesdoigts.com, un certain nombre de données peuvent êtres recueillies . Ces informations font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon fonctionnement des fonctionnalités du site www.dumieloboutdesdoigts.com. Elles seront conservées pour une durée de 10 ans et pourront être utilisées par Cécile Grandgirard lors de campagne publicitaire pour la marque “Du miel o bout des doigts”. Le Client fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant dont nous disposons.
19.3 Cookies
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